JACQUES SCARINOFF & ASSOCIES
Présentation de la marque JACQUES SCARINOFF & ASSOCIES
Déposée le 29 mai 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JACQUES SCARINOFF & ASSOCIES et JACQUES SCARINOFF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JACQUES SCARINOFF & ASSOCIES »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JACQUES SCARINOFF & ASSOCIES est expirée depuis le 29 mai 2019.
JACQUES SCARINOFF & ASSOCIES a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28
Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45
Inscription le 14 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511901 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-12-14
Inscription le 5 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°559295 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-05